01Éditeur du site
Le présent site est édité par 3S PRO TECH S.A.R.L., éditeur de solutions SaaS et prestataire de services numériques.
- Raison sociale : 3S PRO TECH S.A.R.L.
- Capital social : 10 000 €
- Siège social : Av. Moulay Abderrahmane, Kénitra, Maroc
- Immatriculation : RC 151403/Rabat · ICE 002707140000018 · IF 50151376 · TP/Patente 26303456
- Adresse e-mail : contact@3sprotech.fr
- Téléphone : +212 661 30 12 43 (Maroc) / +33 7 51 91 11 85 (France)
Pour toute question relative au fonctionnement du site ou à ses services, vous pouvez écrire à contact@3sprotech.fr. Les demandes liées à la plateforme Support peuvent être adressées à support@3sprotech.fr.
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est assuré par les représentants légaux de la société, à savoir MM. Benaamar Mossaab et Dib Mohamed Amine, en leur qualité de co-gérants de 3S PRO TECH. Ils sont responsables des contenus mis en ligne sur les sites 3sprotech.fr et support.3sprotech.fr.
Toute réclamation portant sur un contenu publié peut leur être adressée par écrit à l'adresse e-mail contact@3sprotech.fr ou au siège social de la société.
03Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd. (61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — hostinger.com). L'hébergeur assure la disponibilité technique du site et le stockage des données nécessaires à son fonctionnement, dans le respect de ses propres conditions de service et de sécurité.
Pour toute question relative à l'hébergement ou à un signalement technique, l'éditeur peut être contacté à l'adresse contact@3sprotech.fr, qui relaiera la demande auprès de l'hébergeur si nécessaire.
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site — structure, textes, logos, marques, chartes graphiques, illustrations, interfaces, bases de données et code source, y compris les logiciels et plateformes SaaS édités par 3S PRO TECH tels que la plateforme Support — sont la propriété exclusive de 3S PRO TECH ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, extraction ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de 3S PRO TECH. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.
Les marques, noms de produits et logos de tiers éventuellement cités sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre d'information.
05Responsabilité et liens
3S PRO TECH s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle ne saurait toutefois garantir que ces informations soient complètes, exactes et à jour à tout instant, et se réserve le droit d'en corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
L'accès au site et l'utilisation des informations qu'il contient se font sous la seule responsabilité de l'utilisateur. 3S PRO TECH ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, d'une éventuelle indisponibilité, ou de la présence d'un virus ou d'un dysfonctionnement technique.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre de commodité ; 3S PRO TECH n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou l'usage qui pourrait en être fait.
06Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel effectué dans le cadre du site et des services de 3S PRO TECH est réalisé dans le respect de la loi marocaine 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (autorité de contrôle : CNDP au Maroc) ainsi que du Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'Union européenne pour les personnes concernées relevant de son champ d'application.
Les modalités de collecte, de finalité, de conservation et d'exercice de vos droits (accès, rectification, opposition, effacement) sont détaillées dans notre Politique de confidentialité. Pour toute demande relative à vos données, vous pouvez écrire à contact@3sprotech.fr.
07Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain, la société ayant son siège à Kénitra, au Maroc. Les conditions d'utilisation des services et des abonnements sont par ailleurs précisées dans les Conditions générales de vente (CGV).
À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'utilisation du site relèvera de la compétence des juridictions marocaines compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.
08Contact
Pour toute question, réclamation ou demande d'information concernant le site ou la société, vous pouvez nous contacter :
- Par e-mail (contact général) : contact@3sprotech.fr
- Par e-mail (assistance et plateforme Support) : support@3sprotech.fr
- Par téléphone : +212 661 30 12 43 (Maroc) / +33 7 51 91 11 85 (France)
- Par courrier : 3S PRO TECH, Av. Moulay Abderrahmane, Kénitra, Maroc
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